Mentions Légales

INFORMATIONS LEGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique:

Le site Internet www.dldevel.com est la propriété de la SELARL DU CABINET DU DOCTEUR MARIE VIGIE DU CAYLA, Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée, SIRET N° 818 752 966 00015, dont le siège social est situé 2 rue du Sand, 67600 SELESTAT.

L’hébergeur du site est la société L’ATTITUDE WEB - 16 Rue des 4 Cheminées 92100 Boulogne-Billancourt - Téléphone: +33 (0) 6 62 59 35 01 - Site internet

 

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales et vous vous engagez à les respecter. L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

SELARL DU CABINET DU DOCTEUR MARIE VIGIE DU CAYLA ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Le présent site Internet et tous les éléments qui le composent notamment les programmes, données, textes, logos, images animées ou non, sons, dessins, graphismes etc. sont la propriété de SELARL DU CABINET DU DOCTEUR MARIE VIGIE DU CAYLA ou font l’objet d’une concession accordée à son profit. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.

Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle du site Internet www.dldevel.com et de son contenu est illicite, sauf accord préalable exprès et écrit du/des représentant(s) légal(aux) de la SELARL DU CABINET DU DOCTEUR MARIE VIGIE DU CAYLA. L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles à titre personnel et pour information. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.

Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du site, notamment à des fins d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause.

 

Ce site a été totalement financé par la SELARL DU CABINET DU DOCTEUR MARIE VIGIE DU CAYLA et ne comporte aucun financement extérieur. A ce titre, il ne contient aucune forme de publicité et n’a de vocation que l’information du public et ne constitue en aucun cas un démarchage.

 

Enfin, ce site répond aux conditions édictées par la charte internet de l’ONCD (Ordre National des Chirurgiens-dentistes) disponible en cliquant ici.

 

SELARL DU CABINET DU DOCTEUR MARIE VIGIE DU CAYLA se réserve le droit de mettre à jour les mentions légales de son site à tout moment en fonction de l’évolution de son contenu.